Responsabilité

Responsabilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le traitement judiciaire de l'affaire dite des disparues de l'Yonne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Nadal  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er janvier 2001

Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée ? Rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2000

Les Représentations, par les jeunes en difficulté sociale, des décisions de justice : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Jacques Greco  ;  Claude Volkmar  ;  Centre régional pour l'Enfance et l'Adolescence inadaptée (Rhône-alpes)  ;  Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le  1er décembre 1998

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, au quotidien "Oslobodjenje" à Sarajevo le 19 septembre 2002, sur l'appui de la France à la reconstruction démocratique des Balkans.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 avril 1998, sur la coopération entre le gouvernement et la mission d'information sur le Rwanda à l'Assemblée nationale.

Communiqué

Interviews de M. Pierre Méhaignerie, ministre de la justice, à TF1 le 19 juillet, à RTL le 20 juillet et dans "Le Figaro" le 7 août 1993, notamment sur la réforme de la Haute cour de justice et les perspectives de plate-forme commune RPR UDF pour les prochaines élections européennes.

Article Interview

Allocution prononcée par M. Valéry Giscard d'Estaing à l'Hôtel de ville de Lille, lors de son voyage dans la région Nord-Pas-de-Calais, le 9 octobre 1980

Déclaration

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LES ATOUTS DE L'AVEYRON, SON DESENCLAVEMENT ROUTIER, L'ELEVAGE ET L'INTEGRATION DU DEPARTEMENT DANS LE PLAN DE DEVELOPPEMENT DU GRAND SUD OUEST, SALLE DES FETES DE RODEZ, LE 16 NOVEMBRE 1979.

Déclaration

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, SUR LA SITUATION ET L'AVENIR DE LA NOUVELLE-CALEDONIE, L'ELECTION DE L'ASSEMBLEE TERRITORIALE ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DU TERRITOIRE, NOUMEA, LE 17 JUILLET 1979

Déclaration

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