Responsabilité

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 21 novembre 2000. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Deriot ; Jean Bizet ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) : Georges Touret ; Jean-Louis Guibert ; Daniel Drevet ; Jacques Parizot ; Yves Halna du Fretay ; Commission permanente d'Enquêtes sur les Évenements de Mer. Bureau Enquêtes-Accidents / Mer

Remis le 1er novembre 2000

Rapport sur le traitement judiciaire de l'affaire dite des disparues de l'Yonne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Nadal ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er janvier 2001

Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée ? Rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Derosier ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2000

Les Représentations, par les jeunes en difficulté sociale, des décisions de justice : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Jacques Greco ; Claude Volkmar ; Centre régional pour l'Enfance et l'Adolescence inadaptée (Rhône-alpes) ; Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le 1er décembre 1998