Responsabilité

Responsabilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Un an d'application des nouvelles instructions relatives aux sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Bossard  ;  Marie-Françoise Choisnard  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Rapport public 2005 : jurisprudence et avis de 2004. Responsabilité et socialisation du risque

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er mars 2005

Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Dionis du Séjour  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Christophe Priou  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Femmes et sports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Brigitte Deydier  ;  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative  ;  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le  1er avril 2004

Rapport et avis sur le principe de précaution et la responsabilité dans le domaine alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Odile Gailing  ;  François Collard-Dutilleul  ;  Conseil national de l'alimentation

Remis le  1er septembre 2001

Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Ministère de la culture  ;  Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le  1er janvier 1997

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bruel  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 1998

L'Internet : un vrai défi pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Les manquements à l'obligation scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Luc Machard  ;  Ministère de la Famille  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche  ;  Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er janvier 2003

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