Responsabilité

Auteur(s) : Jean Dionis du Séjour ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Christophe Priou ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

Femmes et sports

Rapport officiel

Auteur(s) : Brigitte Deydier ; Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative ; Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le 1er avril 2004

Rapport et avis sur le principe de précaution et la responsabilité dans le domaine alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Odile Gailing ; François Collard-Dutilleul ; Conseil national de l'alimentation

Remis le 1er septembre 2001

Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture

Rapport officiel

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Ministère de la culture ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er janvier 1997

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Bruel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mai 1998

L'Internet : un vrai défi pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

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