Responsabilité

Les manquements à l'obligation scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Luc Machard ; Ministère de la Famille ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er janvier 2003

Pratiques éducatives et modes de socialisation en matière de santé : une étude auprès des adolescents et des adultes qui interviennent dans leur éducation

Rapport interne

Auteur(s) : Laura Cardia-Voneche ; Benoit Bastard ; Centre de Sociologie des Organisations ; Ministère de l'Education nationale. Direction de l'évaluation et de la prospective ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1996

La prévention des risques professionnels dans la fonction publique territoriale et la création d'un fonds de prévention

Rapport officiel

Auteur(s) : Joëlle Dusseau ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le 1er avril 1999

Rapport sur le traitement judiciaire d'affaires pénales et la disparition d'archives au Tribunal de Grande Instance d'Auxerre

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Paul Collomp ; Ministère de la justice

Remis le 1er mars 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loos ; Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2002

La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur

Avis

Auteur(s) : Gilbert Capp ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 2001

La notion et le statut juridique du cadre : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Confédération française de l'Encadrement - Confédération générale des Cadres ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Pierre Martin ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Etude sur les contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols pollués étant ou ayant été le siège d'une installation classée

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2000

Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Philippe Vesseron ; Délégué aux Risques majeurs

Remis le 1er juillet 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 21 novembre 2000. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Deriot ; Jean Bizet ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) : Georges Touret ; Jean-Louis Guibert ; Daniel Drevet ; Jacques Parizot ; Yves Halna du Fretay ; Commission permanente d'Enquêtes sur les Évenements de Mer. Bureau Enquêtes-Accidents / Mer

Remis le 1er novembre 2000

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