Responsabilité

Responsabilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Puech  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Transformations de l'intermédiation hiérarchique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Loup Wolff  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er novembre 2005

Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Da Costa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le troisième paquet de sécurité maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Etude sur la formation à la direction des établissements culturels du spectacle vivant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Girard  ;  Pierre Moutarde  ;  Sylvie Pebrier  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le 

Pour une plus grande et une meilleure visibilité des diverses composantes de la population française dans le secteur du spectacle vivant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mai 2006

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Vallini  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante - Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Robert Badinter  ;  Pierre Fauchon  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Exercer les élèves au savoir, éduquer aux responsabilités individuelle et collective : rapport du groupe de sciences de la vie et de la Terre (2000-2001)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Carle  ;  Jean-Pierre Schosteck  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2002

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