Restructuration | vie-publique.fr

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Dasseux ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Cova ; Jean-Noël Kerdraon ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Durieu ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 2005

Rapport du groupe de travail sur la transposition de la directive concernant les offres publiques d'acquisition

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Lepetit ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juin 2005

La Banque de France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er mars 2005

Le réseau des bureaux de poste : accessibilité au service postal et proximité

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Sansas ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Conseil général des technologies de l'information

Remis le 1er avril 2004

Le système éducatif dans l'académie de la Guadeloupe : bilan et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Guerin ; François Le Goff ; Yvon Ceas ; Charles Martin ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er mars 2003

Eléments pour une prospective du transport aérien européen : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Bénédicte Molin ; Maison Rhône Alpes des Sciences de l'Homme. Laboratoire d'Économie des Transports ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er avril 1998