Restructuration

Restructuration : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 12 mai 1982 La restructuration du secteur public de la chimie.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les conséquences pour le personnel de l'externalisation de certaines tâches jusqu'alors assurées par le ministère de la défense, Bram (Aude) le 12 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur les résultats attendus de la fusion de la direction générale des impôts et de la direction générale de la comptabilité publique, Laval le 28 janvier 2008.

Déclaration

Rapport sur les Relais Services Publics en milieu rural

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Blot  ;  Jean-Michel Fromion  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activités et d'emplois - Tome I : Rapport - Tome II : Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Désindustrialisation, délocalisations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lionel Fontagne  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information (…) sur la communication de la Cour des Comptes relative aux actions de développement et de reconversion industriels menés par le secrétariat à l'industrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Clouet  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur le réseau de la Banque de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la fiscalité des mutations à titre gratuit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Auguste Cazalet  ;  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2002

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