Risque naturel

Risque naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Virginie Dumoulin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guyane

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Buisson  ;  Catherine Clément  ;  Christian Le Coz  ;  Francis Marty-Mahé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d’information (…) sur la rencontre avec les maires et les élus d’outre-mer le 18 novembre 2019 au Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la Région Bourgogne-Franche-Comté

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Landel  ;  Dominique Laborde  ;  Dominique Dron  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur les risques naturels majeurs outre-mer, au Sénat le 18 février 2020.

Déclaration

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carole Castrot  ;  Edmond Graszk  ;  Alain Dorison  ;  Christian Demolis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Abdallah Hassani  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Abdallah Hassani  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nouvelle-Aquitaine - Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Aline Baguet  ;  Annick Makala  ;  Gilles Perron  ;  Isabelle Wallard  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La gestion des risques engendrés par les marnières abandonnées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Guignard  ;  Jean-Philippe Moretau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet de budget du ministère pour 2020, à l'Assemblée nationale le 9 octobre 2019.

Conférence de presse

Audit de suivi de la mise en œuvre de la politique des risques naturels et technologiques (RNT) à Mayotte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Buisson  ;  Catherine Clément  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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