Risque technologique

Risque technologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la portée et la mise en oeuvre du principe de précaution, à l'Assemblée nationale le 1er février 2012.

Déclaration

1er février 2012

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'expression de la solidarité de la France à l'égard du Japon et du peuple japonais à la suite du séisme et du tsunami et face à la perspective d'un accident nucléaire majeur, à Paris le 23 mars 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Europe 1 le 14 mars 2011, sur l'accident nucléaire au Japon et la sécurité nucléaire en France.

Interview

Interview de M. François Fillon, Premier ministre, à France 2 le 17 mars 2011, sur l'accident nucléaire et la situation des ressortissants français au Japon, l'audit sur les centrales nucléaires en France et le souhait d'une candidature de Nicolas Sarkozy à l'élection présidentielle de 2012.

Interview

Conseil des ministres du 15 septembre 2010. L'accélération de l'adoption des plans de prévention des risques technologiques.

Communiqué

La gouvernance concertée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Agnès de Fleurieu  ;  Michel Juffe  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Bouvier  ;  Philippe Hirtzman  ;  Colette Horel  ;  Roger Marion  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la mise en oeuvre du plan d'accompagnement individualisé des entreprises françaises, notamment les PME, pour l'enregistrement de leurs substances chimiques avant l'échéance du 30 novembre 2010 prévue par REACH, Bry-sur-Marne le 15 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur le plan de modernisation des installations industrielles d'approvisionnement en énergie, Paris le 13 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les risques sanitaires d'une exposition aux champs électromagnétiques de radiofréquences, Paris le 16 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la sécurité, la formation et le statut des pompiers volontaires, à Saint-Etienne le 17 octobre 2009.

Déclaration

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