Risque technologique

Risque technologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les principaux axes du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques, au Sénat le 26 octobre 2015.

Déclaration

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  François du Fou de Kerdaniel  ;  Françoise Gadbin  ;  Thierry Ménager  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Durville  ;  Annick Makala  ;  Xavier Meignien  ;  Didier Pillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Les enjeux économiques de la résilience des réseaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Winter  ;  Marie-Anne Bacot  ;  Jean-Louis Durville  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes lignes du projet de loi sur la prévention des risques, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2015.

Déclaration

Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à La Réunion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Buisson  ;  Alain Liger  ;  Xavier Meignien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2015

Conseil des ministres du 15 juillet 2015. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques.

Communiqué

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Durville  ;  Annick Makala  ;  Dominique Marbouty  ;  Alain Dorison  ;  Max Magrum  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er septembre 2014

Obligation de garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées qui présentent des risques importants de pollution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Ménoret  ;  Dominique Dron  ;  Rémi Steiner  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques - Région Provence Alpes-Côte-d'Azur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Bauché  ;  Serge Catoire  ;  Xavier Meignien  ;  Thierry Ménager  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Auvergne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Marie  ;  Alain Dorison  ;  Catherine Marcq  ;  Jean-Michel Aubas  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2014

Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en Guyane

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Buisson  ;  Marc Caffet  ;  Daniel Burette  ;  Marc Focret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juin 2014

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