Risque technologique

Risque technologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques - Région Alsace

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Jean-Alfred Bedel  ;  François du Fou de Kerdaniel  ;  Bernard Ménoret  ;  Eric Tschitschmann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juillet 2014

Evaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nadine Bellurot  ;  Jean Chapelon  ;  Xavier Meignien  ;  Christian de Joannis de Verclos  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2013

Importance du dépôt Esso pour la sécurité d'approvisionnement en hydrocarbures de l'agglomération toulousaine et de la région Midi-Pyrénées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Philippe Guignard  ;  Didier Pillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er septembre 2013

Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Durville  ;  Bernard Flury-Hérard  ;  Lionel Rimoux  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'emploi des produits phytosanitaires en milieu non agricole, le plan Écophyto et le Plan national santé environnement, à à l'Assemblée nationale le 30 janvier 2014.

Déclaration

Développement des usages mobiles et principe de sobriété

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Girard  ;  Philippe Tourtelier  ;  Stéphane Le Bouler  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les expérimentations menées de plans de prévention des risques technologiques majeurs (PPRT), la mise en oeuvre d'un programme de formations destinées aux acteurs du diagnostic et l'introduction de la composante "risques technologiques" dans les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), à Paris le 5 novembre 2013.

Déclaration

Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Marc Focret  ;  Jean Lalot  ;  Gilles Leblanc  ;  Jean Leveque  ;  Thierry Ménager  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

Les risques majeurs et l'action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Grislain-Letremy  ;  Reza Lahidji  ;  Philippe Mongin  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sauzey  ;  Bernard Ménoret  ;  Laurent Raverat  ;  Alain Dorison  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la politique de prévention des risques sanitaires, notamment la réduction de l'exposition de la population aux perturbateurs endocriniens (bisphénol A, phtalates), à Paris le 10 décembre 2012.

Déclaration

L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Haut de page