Risque

Risque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2017 de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Monique Sassier  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Catherine Mir  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, sur la coopération multilatérale en matière économique et financière, à New York le 20 avril 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la question de l'installation ds jeunes agriculteur, la PAC après 2020, la préparation des états généraux de l'alimentation, Dunkerque le 8 juin 2017.

Déclaration

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Catherine Procaccia  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Tome II : comptes rendus et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Catherine Procaccia  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Jean-Michel Billioud  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le  1er mars 2017

Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique en cas de crises sanitaires (application aux races ovines)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Francis Geiger  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur le réglement sanitaire international, les crises sanitaires et les risques pour la santé publique, Lyon le 23 mars 2016.

Déclaration

Rapport annuel 2015 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Jean-Michel Billioud  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les enjeux du numérique pour les entreprises et en particulier les questions de sécurité numérique, au Sénat le 14 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur la position de la France au sujet du projet de règlement de la Commission européenne sur la séparation des activités bancaires, à l'Assemblée nationale le 4 novembre 2015.

Déclaration

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