Rivière

Rivière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur l'état des cours d'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julie Ozenne  ;  Freddy Sertin  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l'entretien des cours d'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Kholler  ;  Jean-François Landel  ;  Fabien Palhol  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit de la sécurité des ouvrages hydrauliques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Galibert  ;  Sylvain Leblanc  ;  Michel Ségard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Servitude de marchepied : situation générale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Jean-Marie Berthet  ;  Alexis Delaunay  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2017

Gestion sédimentaire de l'estuaire de la Rance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  Pascal Clément  ;  Didier Pillet  ;  Eric Vindimian  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la priorité donnée à la protection de la biodiversité, à Paris le 26 juin 2017.

Déclaration

Concilier la continuité écologique des cours d'eau avec la préservation des moulins patrimoniaux, la très petite hydroélectricité et les autres usages - Pour un développement durable et partagé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Brandeis  ;  Dominique Michel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Servitude de marchepied : situation des rives de l'Erdre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Jean-Marie Berthet  ;  Alexis Delaunay  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Vindimian  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2016

Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Galibert  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le développement des sports d'eau vive en France - Impact sur les milieux aquatiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Richard Monnereau  ;  Thérèse Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er février 2016

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les continuités écologiques aquatiques au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Dubois  ;  Jean-Pierre Vigier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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