Salaire

Salaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la fixation du niveau du Smic au 1er janvier 2010, Paris le 15 décembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RTL le 7 décembre 2009, sur la menace de grève des transporteurs routiers et sur sa candidature à l'élection régionale en Poitou-Charentes.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à Europe 1 le 2 décembre 2009, sur le préavis de grève des transporteurs routiers et sur sa candidature pour les élections régionales en Poitou-Charentes.

Interview

Interview de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, à La Chaîne Info le 23 octobre 2009, sur l'abandon de la candidature de Jean Sarkozy à la présidence de l'EPAD, l'égalité salariale entre les femmes et les hommes et sa candidature aux élections régionales 2010 pour la région Aquitaine.

Interview

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'intégration du diplôme d'infirmier dans le processus européen LMD et la revalorisation de la carrière des infirmières, Paris le 13 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

Communiqué

Interview de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, à France Info le 11 septembre 2009, sur la polémique autour de la vidéo de Brice Hortefeux tenant des propos équivoques à l'égard d'un militant d'origine arabe, les procédures dans les établissements scolaires en cas de pandémie grippale et la scolarisation des enfants handicapés.

Interview

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Le passage au LMD des professions paramédicales.

Communiqué

Une évaluation des effets des baisses de cotisations sociales sur les bas salaires dans le cadre de la réforme Fillon de 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Matthieu Bunel  ;  Richard Duhautois  ;  Fabrice Gilles  ;  Patrick Kwok  ;  Yannick L'Horty  ;  Marianne Pauchet  ;  Corinne Perraudin  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux et des opérateurs de marché

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Conseil des ministres du 1er juillet 2009. Rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

Communiqué

1er juillet 2009

Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Gresy  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2009

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