Santé publique

Santé publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 octobre 2004. Transposition d'une directive européenne concernant l'information du public sur les produits cosmétiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juin 2004. Le plan de prévention des légionelloses.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 2004. Le plan gouvernemental de prévention et de lutte contre le risque de pandémie grippale d'origine aviaire.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur la prévention du saturnisme, Paris le 13 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle des parlementaires et des élus locaux pour l'information du public sur le sida, la prévention et sur la nécessité d'apporter une aide sanitaire aux pays en voie de développement, Paris le 9 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 novembre 2003. Simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé,

Communiqué

Interview de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, à France Inter, le 15 novembre 2000, sur la décision du gouvernement de suspendre l'utilisation des farines animales.

Déclaration Interview

Conseil des ministres du 9 avril 2003. Adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mai 2003. Dispositions réglementaires du code de la santé publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mai 2003. Politique de santé publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Simplification de l'organisation administrative et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mars 2003. Protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants.

Communiqué

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