Santé publique

Santé publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la pollution de l'air

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annette Peulvast-Bergeal  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Evaluation des conséquences sanitaires de l'accident de Tchernobyl en France : dispositif de surveillance épidémiologique, état des connaissances, évaluation des risques et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  P. Verger  ;  Laurence Chérié-Challine  ;  Institut de Protection et de Sûreté nucléaire  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2000

Rapport du groupe de travail Alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dormont  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la dissémination volontaire des OGM dans l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Berger  ;  Marie Mauffret  ;  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Commissariat général du Plan  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er janvier 2000

Evaluation de l'impact nutritionnel de l'introduction de composés iodés dans les produits agroalimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Esther Kalonji  ;  Mathilde Touvier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2005

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Molinié  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2005

Avis de l'Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats sur l'évaluation du risque de contamination entre oiseaux et d'éventuelles mesures de prévention

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats

Remis le  1er octobre 2005

Rapport du Gouvernement au Parlement présentant l'impact financier de l'indemnisation des victimes de l'amiante pour l'année en cours et pour les vingt années suivantes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er janvier 2005

Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Laurand  ;  Yves Rousset  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2004

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