Santé publique

L'expérience française des drogues illicites : rapport final de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : Michel Schiray ; Alain Ehrenberg ; Claude Le Pen ; Association de Recherche sur les Psychotropes ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er mars 1998

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information (...) sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Evin ; Bernard Charles ; Jean-Jacques Denis ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er avril 2002

L'interdiction de vente de tabac aux mineurs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er mars 2002

La réduction du risque tabagique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nauche ; Gérard Terrier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge de la démence sénile en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Denis Jacquat ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Conseil supérieur des systèmes d'information de santé : rapport 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur des systèmes d'information de santé

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la politique de lutte contre le cancer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Lucien Neuwirth ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Le Panier de biens et services de santé : du concept aux modalités de gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er février 2001

Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Centre de recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé

Remis le 1er janvier 2000

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