Scolarisation

Scolarisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'accessibilité des lieux publics aux personnes handicapées, leur insertion professionnelle et la scolarisation d'enfants handicapés, Paris le 18 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan et les priorités de l'action du ministère en faveur des Français de l'étranger, Paris le 6 septembre 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 13 septembre 2010, sur les mesures en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Rapport annuel des inspections générales 2009

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Conseil des ministres du 9 juin 2010. L'accompagnement des enfants handicapés à l'école.

Communiqué

Extraits d'un entretien de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, dans "France soir" du 19 février 2010, sur l'aide de la France à Haïti après le tremblement de terre.

Article Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 février 2009, sur la politique en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'accueil et l'emploi des handicapés mentaux, la scolarisation des enfants handicapés, l'accessibilité des établissements publics et des logements et sur le plan national concernant l'autisme et le handicap visuel, Sablé le 5 février 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'accueil des jeunes enfants en milieu rural

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 18 février 2009. La politique en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à France 2 le 30 octobre 2008, sur la politique de l'immigration, l'aide au retour et les reconduites à la frontière.

Interview

Rapport d'information (....) par le groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Papon  ;  Pierre Martin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

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