Scolarisation

Scolarisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (....) par le groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Papon  ;  Pierre Martin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan et les priorités de la réforme ministérielle en faveur des Français de l'étranger, Paris le 22 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique gouvernementale en faveur des personnes ayant un handicap, à Paris le 10 juin 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 juin 2008. La conférence nationale du handicap du 10 juin 2008.

Communiqué

Interview de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, à RMC le 16 mai 2008, sur le Plan autisme, la scolarisation des enfants autistes, la maladie mentale et le handicap.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la politique en faveur des handicapés, notamment l'accueil et la scolarisation des enfants handicapés et la lutte contre la maltraitance, Paris le 28 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur des handicapés, notamment pour leur accès à l'emploi, à Tarbes le 25 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur le bilan de la loi handicap et le lancement d'un nouveau plan quinquennal de création de places en établissements et services pour les personnes handicapées, à Paris le 13 février 2008.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à l'enseignement scolaire, à France 2 le 10 décembre 1998, sur l'adoption d'une proposition de loi concernant l'obligation scolaire afin de lutter contre les mouvements sectaires et sur la révision de la carte des ZEP.

Interview

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur ses propositions pour une meilleure intégration sociale des gens du voyage et notamment des tziganes, Paris le 18 janvier 1995.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'histoire de Moulins Engilbert, sur la décentralisation et sur la modernisation du système éducatif français comme priorité de l'action du gouvernement, Moulins Engilbert, le 13 mars 1990.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'hôtel de ville de Lens, mardi 26 avril 1983.

Déclaration

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