Secteur économique

Secteur économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les résultats de l'industrie du tourisme en 1999, sur les prévisions de forte croissance de cette activité et sur le soutien de la France au code éthique de l'Organisation Mondiale du tourisme, Paris, le 31 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la mise en place du Programme pour l'innovation dans l'audiovisuel et le multimédia ( PRIAMM), destiné à soutenir les projets de recherche innovants des industries de la communication, de l'audiovisuel et du multimédia, le développement des services multimédia et la compétitivité des entreprises françaises dans ces domaines, Paris, le 3 juin 1999.

Déclaration

Présentation par M. Ernest-Antoine Seillière, vice-président du CNPF et président de la commission économique, de la note de conjoncture du CNPF pour 1992 (croissance lente et modérée, contexte international difficile, appel à l'Allemagne à plus de "rigueur" budgétaire et en matière de salaires), et interview à RTL le 23 janvier 1992.

Dossier Interview Littérature grise Sélection

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur les mesures de soutien économique aux biotechnologies et sciences du vivant, sur la nécessité d'encadrer par la loi le développement de technologies conformément dans le respect des principes de la bioéthique, sur la brevetabilité du vivant et le contrôle des OGM, Lyon, le 10 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de la consommation et du tourisme, sur le développement du concept de tourisme durable, Paris le 12 décembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, Secrétaire d'Etat aux entreprises et au commerce extérieur, sur l'importance de l'artisanat en France et les chantiers en cours notammentles transmission d'entreprises les simplifications administratives ou l'implantation d'activités en centre ville , Paris le 5 décembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 août 2006. L'évolution de l'encadrement du sport en France.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur la politique énergétique de la France et les propositions du PCF en ce domaine, à Paris le 14 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 décembre 2004. Actualisation et adaptation du droit économique et financier applicable dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie

Communiqué

Conseil des ministres du 19 août 2004. Actualisation et adaptation du droit économique et financier applicable dans les collectivités d¿outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er décembre 2004. Le plan pour les industries agroalimentaires.

Communiqué

1er décembre 2004

Les relations économiques et culturelles entre la France et l'Inde

Avis

Auteur(s) :  Georges Abadie  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 2004

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