Secteur en difficulté

Secteur en difficulté : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides de l'Etat à la presse écrite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Les aides à la presse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Antoine  ;  Françoise Benhamou  ;  Patrick Eveno  ;  Michel Françaix  ;  Roch-Olivier Maistre  ;  Bruno Patino  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Philippe Guignard  ;  Alexandra Subremon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2012

Médiation de l'hôtellerie en Guadeloupe et Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Bodon  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er octobre 2011

Conseil des ministres du 3 novembre 2010. La situation des constructeurs automobiles et de leurs sous-traitants.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la réforme des aides à la presse, secteur en difficulté, Le Bourget le 9 septembre 2010.

Déclaration

La gouvernance des aides publiques à la presse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Aldo Cardoso  ;  Brice Blondel  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur les difficultés de la filière des fruits en France et les réponses apportées par le gouvernement (négociation sur le remboursement des aides illégalement distribuées, régulation des prix, prévention des aléas climatiques et sanitaires...), Valence le 28 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de budget du ministère de la culture et de la communication notamment en faveur des médias, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les aides à la presse et notamment la presse d'opinion pour garantir un respect du pluralisme, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'élaboration de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche.

Communiqué

Conférence de presse de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les mesures mises en oeuvre à l'issue des états généraux de la presse écrite, Paris le 17 juin 2009.

Conférence de presse Déclaration

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