Sécurité alimentaire

Sécurité alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 juillet 2019. Mesures dans le champ du code rural et de la pêche maritime portant sur le renforcement des contrôles relatifs à l'alimentation, la santé publique vétérinaire et la protection des végétaux

Communiqué

Information du consommateur - Vente de denrées alimentaires par internet

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe d'études « Agriculture et alimentation », sur la place de l'agriculture française sur les marchés mondiaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Duplomb  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bolo  ;  Anne Genetet  ;  Pierre Médevielle  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la réforme de l'Autorité européenne de sécurité des aliments proposée par la Commission européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Harribey  ;  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Valorisation en Europe et à l'international du programme national pour l'alimentation (PNA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Mercier  ;  Marie-Lise Molinier  ;  Jacques Teyssier d'Orfeuil  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 6 juillet 2018, sur la signature de trois accords entre la France et le Qatar.

Communiqué

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Hutin  ;  Grégory Besson-Moreau  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution (…) Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Hutin  ;  Grégory Besson-Moreau  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Amélioration de l'efficacité des procédures de retrait-rappel des produits de consommation courante

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Primas  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur l'affaire du lait infantile contaminé par les salmonelles et sur la sécurité sanitaire de l'ensemble de la chaîne alimentaire, à Paris le 16 janvier 2018.

Déclaration

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