Sécurité alimentaire

Sécurité alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques par le groupe de suivi sur la politique agricole commune sur la PAC : traverser le cap dangereux de 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Pascale Gruny  ;  Claude Haut  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Eau, agriculture et changement climatique : statu quo ou anticipation ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guillaume Benoit  ;  Thierry Berlizot  ;  Serge Bortolotti  ;  Yves Brugière  ;  Denis Domallain  ;  Geneviève Jourdier  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Claude Mailleau  ;  Hervé Piaton  ;  Didier Pinçonnet  ;  Roland Renoult  ;  Sylvie Rocq  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens de la politique de sécurité sanitaire des aliments

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Houpert  ;  Yannick Botrel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'aide en faveur du développement de l'Afrique, à Marrakech le 16 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la prévention des conflits climatiques et la protection des populations vulnérables, à Paris le 24 mai 2016.

Déclaration

Audit de la méthodologie de programmation des contrôles officiels en fonction d'une hiérarchisation des risques dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christophe Gibon  ;  Jean Lessirard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur les cas de grippe aviaire dans plusieurs départements, à l'Assemblée nationale le 15 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'interdépendance climatique en tant que question stratégique de sécurité nationale et internationale, à l'Ecole militaire le 14 octobre 2015.

Déclaration

Construire le monde positif que nous voulons pour les générations futures à l'horizon 2030

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République

Remis le 

La filière semencière française : état des lieux et perspectives - Compte rendu de l'audition publique du 22 janvier 2015 et de la présentation des conclusions du 8 juillet 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration des chefs d'État et de gouvernement du G7, le 8 juin 2015.

Communiqué

Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale : compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

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