Sécurité maritime

Sécurité maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM) - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Chantal Guittet  ;  Bruno Baraduc  ;  Jean-Jacques Morvant  ;  Michel Rostagnat  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2016

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les principaux enjeux de la politique maritime et de l'économie "bleue", à Boulogne-sur-Mer le 22 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les engagements du Gouvernement pour soutenir l’économie maritime et la "croissance bleue", à Marseille le 3 novembre 2015.

Déclaration

La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Bacquet  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2015

Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère - Phase 1 : constat de la situation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Yves Morin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Intervention de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur les missions du nouveau patrouilleur de la douane, baptisé Jean-François Deniau, La Seyne-sur-mer le 7 juillet 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les politiques communes des transports et de la pêche, à l'Assemblée nationale le 3 février 2015.

Déclaration

L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Raverat  ;  Marie-Henriette Esquivié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, en réponse à une question sur le respect des missions régaliennes et l'accompagnement économique des activités maritimes à Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'opération de remorquage du Costa Concordia, à Paris le 21 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'opération de remorquage du Costa Concordia et le lancement de la création du parc naturel marin du Cap Corse, à Bastia le 24 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la lutte contre la piraterie maritime dans le Golfe de Guinée, à Pointe-Noire le 10 février 2014.

Déclaration

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