Sécurité maritime

Sécurité maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Organisation de la police portuaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Patey  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2011

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les principales priorités de la politique maritime et du transport maritime, à Guérande (Loire-Atlantique) le 10 juin 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 juin 2011. Transport et sécurité maritimes.

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la politique de défense notamment la réforme des armées, les opérations extérieures et le budget militaire, à l'Assemblée nationale le 3 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport maritime, à Paris le 5 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, en réponse à une question sur l'état des plans nationaux d'organisation et des moyens de lutte contre les pollutions marines accidentelles, au Sénat le 5 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grands axes de la politique maritime, à Paris le 17 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grandes orientations de la politique maritime dans le cadre du Grenelle de la mer, à Paris le 10 février 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 juillet 2010. La fonction garde-côtes.

Communiqué

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Paris le 6 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les grandes orientations de la politique du transport et de l'économie maritime, à Paris le 30 mars 2010.

Déclaration

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

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