Sécurité maritime

Sécurité maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 janvier 2014. Activités privées de protection des navires.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique maritime de la France, à Montpellier le 3 décembre 2013.

Déclaration

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic : rapport opérationnel et rapport d'analyse annexe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2013

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique de défense notamment le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, à Paris le 29 avril 2013.

Déclaration

La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 31 octobre 2012. Réforme pénale en matière maritime.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Adam  ;  Philippe Vitel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2011-13 du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'Etat en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Peyronnet  ;  François Trucy  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grands axes de la politique maritime, à Dunkerque le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les enjeux de la nouvelle gouvernance mondiale, les crises en Afrique et au Moyen Orient, notamment en Syrie, et la conférence internationale sur le climat, Johannesburg le 10 novembre 2011.

Déclaration

Organisation de la police portuaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Patey  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2011

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les principales priorités de la politique maritime et du transport maritime, à Guérande (Loire-Atlantique) le 10 juin 2011.

Déclaration

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