Sécurité routière

Sécurité routière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 Avril 1985 Le contrôle technique des véhicules d'occasion.

Communiqué

Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Interview de M. Dominique Busseau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RMC le 21 janvier 2008, sur les exportations de TGV, le fret ferroviaire et la réforme du permis de conduire.

Interview

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Deterne  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Indicateurs de suivi de la politique de transport - Volet Objectifs généraux Rapport 1996 - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Da Costa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Joigny  ;  Régis Rioufol  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Bruno Fareniaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2006

Rapport d'information (…) sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent - Examen à mi-parcours du Livre Blanc sur les transports publié en 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Mission d'évaluation sur le permis à points

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Aribaud  ;  Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

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