Sécurité routière

Sécurité routière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Descombes  ;  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2006

Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Mégret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2006

La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  André Barilari  ;  Vincent Delbos  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux véhicules gravement endommagés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Musso  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Henry-Gérard Pontonnier  ;  Henri Legendre  ;  Georges Poulenat  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  André Doguet  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2000

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1997-1998

Rapport d'activité

Auteur(s) :  André Doguet  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er décembre 1998

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2002

Rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2005

Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonduelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

Une voirie pour tous : sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Peigne  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2005

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