Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes sociales européennes applicables au secteur des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion de la Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF 2014-2017

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Betterich  ;  Jean-Louis Rey  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La sécurité sociale - La situation financière de la sécurité sociale en 2018 : un solde proche de l'équilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2018, prévisions 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclarations de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, Gérald Darmanin, et de Mme Agnès Buzyn, sur la fiscalité et les dépenses publiques, à l'Assemblée nationale le 2 avril 2019.

Déclaration

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la formation des internes en médecine et l'accès aux soins dans les territoires, Paris le 15 février 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 13 février 2019. Organisation et transformation du système de santé.

Communiqué

Déclaration de Mme Christelle Dubos, secrétaire d'Etat à la santé, sur la prévention en matière de santé au travail, Paris le 5 février 2019.

Déclaration

Réformes des modes de financement et de régulation : vers un modèle de paiement combiné - Rapport de la Task Force « Réforme du Financement du système de santé »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Aubert  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2014 - 2017 de la branche accidents du travail - maladies professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Barbezieux  ;  Dorothée Imbaud  ;  Isabelle Pavis  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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