Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la carrière politique de M. Michel Debré, au Sénat le 17 décembre 1998.

Déclaration

CM. 2 juin 1982 Le déroulement de la session parlementaire.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Rapport au Premier ministre du groupe de travail chargé d'une réflexion sur les suites du rapport public 2006 du Conseil d'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général du Gouvernement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi n° 313 (2002-2003), portant réforme de l'élection des sénateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er juin 2003

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2005

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