Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 février 2000. Nombre et répartition des sièges de sénateurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 juillet 2003. Bilan de la session parlementaire 2002-2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 octobre 2002. L'organisation décentralisée de la République.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'avènement de l'euro, la capacité des collectivités locales à développer une véritable démocratie de proximité et la justice, Paris le 5 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur l'importance de la chaîne de télévision parlementaire pour faire connaître l'activité du Parlement, Paris le 28 novembre 2000.

Déclaration

Déclarations de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le défi de la mondialisation, l'importance de bâtir une société de confiance, basée sur la reconquête du système éducatif, la liberté d'entreprendre et la lutte contre l'insécurité,sur le rôle du Sénat pour rénover la démocratie et sur la construction et l'élargissement de l'Europe, Paris le 17 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 juillet 2001. Bilan de la session parlementaire 2000 - 2001.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 mars 1999. Election des sénateurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Décembre 1986 Le bilan des travaux du Parlement depuis le début de la législature.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Novembre 1991 Election des sénateurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1990 Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre le l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, à l'Assemblée Nationale le 22 novembre 2000.

Déclaration

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