Sénateur

Sénateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'immunité parlementaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sébastien Huyghe  ;  Alain Tourret  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement, à France Info le 27 novembre 2018, sur la fiscalité écologique, les gilets jaunes et les relations entre le Gouvernement et le Sénat.

Interview

Interview de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture, avec BFM TV le 23 octobre 2018, sur la question des pesticides, la sécheresse, la PAC,les taxes ur l'alcool, la maltraitance animale et sur les produits bio dans les cantines scolaires.

Interview

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Rauch  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique : Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Remis le 

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Remis le 

Rapport du groupe de travail sur l'avenir des institutions - Refaire la démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Michel Winock  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Peyronnet  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à RTL le 18 septembre 2013, sur le projet de loi interdisant le cumul des mandats, la polémique autour du bijoutier de Nice (Alpes-Maritimes) mis en examen pour avoir tué l'un de ses braqueurs et le projet de réforme de la loi pénale prévoyant la contrainte pénale.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Doucet  ;  Philippe Gosselin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n° 377 (2012-2013) relatif à l'élection des sénateurs, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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