Service civique

Service civique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur l'éducation populaire et le service civique, Paris le 26 septembre 2013.

Déclaration

Lettre de M. François Hollande, Président de la République, adressée aux jeunes du service civique, le 14 juillet 2013.

Lettre

Rapport d'information (...)sur la mise en application de la loi n° 2011-1940 du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Éric Ciotti  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Pour un service civique : rapport au Président de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Luc Ferry  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Conseil des ministres du 7 mars 2012. Point d'étape sur le service civique.

Communiqué

La mobilité des jeunes

Avis

Auteur(s) :  Jean-François Bernardin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la mise en application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Lesterlin  ;  Jean-Philippe Maurer  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Déclaration de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'Etat à la jeunesse et de la vie associative, sur la règlementation des stages étudiants et l'insertion professionnelle des jeunes, Lyon le 23 août 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de rigueur, les chiffres du chômage et les grandes orientations de la politique en faveur de l'emploi des jeunes, à Beauvais le 26 août 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, notamment sur le rôle de l'association "France Volontaires" dans la solidarité internationale, à Paris le 28 juin 2011.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le droit de la nationalité en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Manuel Valls  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Pour renforcer l'efficacité de l'exécution des peines

Rapport officiel

Auteur(s) :  Éric Ciotti  ;  Présidence de la République

Remis le 

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