Service public

Service public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport relatif aux instances de régulation en matière de transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Chabanol  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2000

Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France : le cas des politiques de la ville à Haarlem et Rouen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Bevort  ;  David Charasse  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 2003

Projet droit du travail et culture sociale : une comparaison franco-allemande

Rapport interne

Auteur(s) :  Patrick Hunout  ;  Meinhard Zumfelde  ;  Léo Kissler  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er juillet 1996

Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Jean-Claude Milleron  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er février 1998

La future organisation gazière française

Avis

Auteur(s) :  Charles Fiterman  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1999

Le Temps des villes : pour une concordance des temps dans la cité

Avis

Auteur(s) :  Jean-Paul Bailly  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 2002

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2002

Mission de réflexion et de concertation sur la transposition de la directive européenne sur le marché intérieur du gaz : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 1999

Nouveaux rythmes urbains et organisation des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Bailly  ;  Edith Heurgon  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er mai 2001

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, adoptée par la Commission le 26 juillet 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er mars 2001

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er mai 2002

La SNCM : compagnie maritime méditerranéenne : instrument de la continuité territoriale entre la Corse et le continent : situation et perspectives

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Paul Pages  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er novembre 1997

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