Situation économique

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée du 22 au 25 février en Israël et du 17 au 25 avril 2004 en Jordanie et dans les territoires palestiniens

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Danielle Bidard-Reydet ; Jean François-Poncet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 22 avril 2004 en Serbie-et-Monténégro

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Poirier ; Didier Boulaud ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Turquie et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur la délocalisation des industries de main d'oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Jean-Paul Emin ; Gérard Cornu ; Henri Revol ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne (rapport complémentaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2003

Pour un écosystème de la croissance : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Blanc ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Gérard César ; Michel Bécot ; Philippe Arnaud ; Daniel Reiner ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution du budget 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mai 2004

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