Situation économique

Rapport d'information (...) sur une étude menée sur la dette publique et ses perspectives d'évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information (…), sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josette Durrieu ; Sénat

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information (...) sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur la mission d'information effectuée en Inde du 9 au 21 janvier 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Chaumont ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de Chypre, la Lituanie et la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Pierre Brana ; Maurice Ligot ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information (...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information (…) à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par la délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Michel Pelchat ; Danielle Bidard-Reydet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Serge Vincon ; Gérard Roujas ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la coordination des politiques de l'emploi dans le contexte de l'euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Fourcade ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur le partenariat euro-méditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Vauzelle ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 1999

Les Effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presse

Avis

Auteur(s) : Jean Miot ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 1999

Haut de page