Situation économique

Situation économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'implantation des entreprises françaises en Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Novelli  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Yannick Favennec  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Caire du 29 juin au 3 juillet 2003 par une délégation de la commission

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Maryse Bergé-Lavigne  ;  Serge Vincon  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mars 2003

La conjoncture au second semestre 1999

Avis

Auteur(s) :  Patrick Careil  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Paulette Brisepierre  ;  Michel Pelchat  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de l'Estonie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas Dupont-Aignan  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Haut de page