Situation économique

Situation économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La conjoncture au second semestre 1999

Avis

Auteur(s) :  Patrick Careil  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Paulette Brisepierre  ;  Michel Pelchat  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de l'Estonie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas Dupont-Aignan  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la Pologne à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'adhésion de la Lettonie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alfred Almont  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information (...) sur les lignes directrices pour l'emploi en 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bailly  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Conjoncture au premier semestre 2002

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Casanova  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2002

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