Situation économique

Situation économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel sur l'état de la France en 2011

Avis

Auteur(s) :  André-Jean Guerin  ;  Yves Zehr  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, dans "Les Echos" le 6 décembre 2011, sur la menace de dégradation du AAA de la France et de plusieurs autres pays européens.

Interview Article

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « L'Iran après 2008 »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission d'information effectuée à Saint-Pierre-et-Miquelon du 13 au 19 juin 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Bernadette Bourzai  ;  Robert del Picchia  ;  Charles Gautier  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du couple franco-allemand

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 2 au 8 juin au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Faure  ;  André Vantomme  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le partenariat entre l'Etat et les CCI dans les réformes portuaire et aéroportuaire dans l'Outre-mer, le maintien de la défiscalisation du logement social et les mesures en faveur du financement des PME, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) le 23 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique économique et le soutien à la recherche et à l'innovation, à Vitré (Ille-et-Vilaine) le 8 avril 2011.

Déclaration

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