Républiquefrançaise
Situation économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Cointat ; Bernard Frimat ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Remis le 6 avril 2011
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission permanente de Concertation des Services
Remis le 8 avril 2011
Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des affaires européennes
Remis le 9 mars 2011
Auteur(s) : Jean-François Humbert ; Sénat. Commission des affaires européennes
Remis le 29 mars 2011
Communiqué
16 mars 2011
Déclaration
8 février 2011
Remis le 19 janvier 2011
Rapport d'étude
Auteur(s) : Centre d'Analyse stratégique
Remis le 29 décembre 2010
Auteur(s) : Michel Didier ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 14 janvier 2011
Auteur(s) : Conseil d'analyse économique ; Conseil des Experts en Économie (Allemagne)
Remis le 31 décembre 2010
Rapport d'activité, Rapport d'étude
Auteur(s) : Observatoire national des zones urbaines sensibles
Remis le 23 décembre 2010
16 septembre 1969