Situation politique

Situation politique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 9 janvier 1999, sur l'action de la mission de vérification au Kosovo.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 11 février 2008, sur les élections territoriales en Polynésie.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dufau  ;  Jean-Michel Ferrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Jean-Louis Bianco  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation économique de la Hongrie dans la perspective de son entrée dans la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  André Trillard  ;  André Vantomme  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Gérard Cornu  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les relations de l'Albanie et l'Ancienne République Yougoslave de Macédoine avec l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette assemblée (OSCE) (Washington : 1er - 5 juillet 2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lucien Bouis  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Dulait  ;  Danielle Bidard-Reydet  ;  André Boyer  ;  Serge Vincon  ;  Jacques Blanc  ;  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

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