Situation politique

Situation politique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Claude Estier  ;  Jean Puech  ;  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée du 22 au 25 février en Israël et du 17 au 25 avril 2004 en Jordanie et dans les territoires palestiniens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Penne  ;  Danielle Bidard-Reydet  ;  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l'Europe) au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 22 avril 2004 en Serbie-et-Monténégro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Poirier  ;  Didier Boulaud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Turquie et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Jean-Paul Emin  ;  Gérard Cornu  ;  Henri Revol  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne (rapport complémentaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur la candidature de la Turquie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Gérard César  ;  Michel Bécot  ;  Philippe Arnaud  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Caire du 29 juin au 3 juillet 2003 par une délégation de la commission

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Maryse Bergé-Lavigne  ;  Serge Vincon  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er avril 2003

Haut de page