Situation sociale

Situation sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'engagement et l'exigence de modernisation des sociétés face aux défis de la mondialisation, Doha le 13 janvier 2011.

Déclaration

Évaluer la performance économique, le bien-être et la soutenabilité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique  ;  Conseil des Experts en Économie (Allemagne)

Remis le 

Conseil des ministres du 20 octobre 2010. La situation sociale.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 20 mai 2009, sur la place de la Syrie dans la communauté internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Guigou  ;  Renaud Muselier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, à La Revue parlementaire du mois d'avril 2010, sur le bilan des états généraux de l'Outre-mer, les mesures du premier conseil interministériel de l'Outre-mer et les perspectives pour 2010.

Article Interview

1er avril 2010

Améliorer l'image de la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Plasait  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La conjoncture économique, sociale et environnementale en 2010

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur l'action du Sénat en faveur des DOM et des collectivités d'outre-mer, au Sénat le 19 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. La restitution des Etats généraux de l'outre-mer.

Communiqué

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, dans "La Croix" du 14 septembre 2009, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer et sur une évolution institutionnelle vers plus d'autonomie.

Article Interview

Déclaration de Mme Martine Aubry, première secrétaire du PS, sur les propositions d'urgence du parti en faveur de la consommation des ménages, pour le soutien aux salariés d'entreprise en difficulté ou voulant délocaliser, et sur son "offensive de civilisation", La Rochelle le 30 août 2009.

Déclaration

Haut de page