SNCF

SNCF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Pasquet  ;  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC BFMTV le 2 août 2013, sur les consignes concernant les vacances du gouvernement, les augmentations de péage sur les autoroutes, les suites de l'enquête sur l'accident ferroviaire de Bretigny-sur-Orge (Essonne) et l'annonce d'un plan social à Air France.

Interview

Conseil des ministres du 29 mai 2013. La réforme ferroviaire.

Communiqué

Un nouveau destin pour le service public ferroviaire français : les propositions des régions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Auxiette  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Recommandations pour réussir la réforme du système ferroviaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Claude Sardais  ;  Ludovic Espinasse  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur les grandes orientations de la réforme ferroviaire, notamment la création d'un gestionnaire d'infrastructure unique rattaché à la SNCF et l'articulation des différents modes de transport en lien avec le prochain acte de décentralisation, au Sénat le 24 janvier 2013.

Déclaration

La Sécurité sociale : rapport 2012 sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Septembre 2012

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er février 2012

La grande vitesse ferroviaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Noël Chapulut  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

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