SNCF

SNCF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Sécurité sociale : rapport 2012 sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Septembre 2012

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er février 2012

La grande vitesse ferroviaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Noël Chapulut  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marie Geveaux  ;  Thierry Lepaon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Nicole Bricq, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les principaux objectifs de la politique des transports, à Paris le 5 juin 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 février 2012. Service annuel 2012 et cadencement des trains.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Europe 1 le 10 janvier 2012, sur les perspectives de la compagnie maritime SeaFrance et l'initative de l'ancien footballeur Eric Cantona visant à lutter contre le mal-logement.

Interview

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à la Chaîne info LCI le 25 janvier 2012, sur le "service garanti" dans le transport aérien, le vote de la loi pénalisant la négation du génocide arménien, SeaFrance et la campagne pour l'élection présidentielle.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC - BFM TV le 3 janvier 2012, sur l'avenir de SeaFrance.

Interview

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à France Info le 9 janvier 2012, sur l'avenir de la compagnie SeaFrance et le projet de taxation des transactions financières.

Interview

Extraits d'un entretien de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, avec LCI le 4 janvier 2012, sur la législation européenne qui interdit aux Etats d'aider des entreprises en difficulté, la TVA sociale, la taxe sur les transactions financières, la réforme du Traité européen et sur la situation de la Zone euro.

Interview

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