Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel Reynaud ; Jean-Philippe Parquet ; Gilbert Lagrue ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er janvier 1999
Avis
Auteur(s) : Bernard Barataud ; Conseil économique et social
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Sophie Chaillet ; Françoise Perignon ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er avril 1995
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er juin 1998
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Remis le 21 juin 2001
Auteur(s) : Ministère de la Santé. Mission de concertation pour la rénovation des soins de ville
Remis le 1er juillet 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Gérard Levy ; Ministère de la Santé ; Comité national d'Experts sur la Mortalité maternelle
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Marc Brodin ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale
Remis le 1er mars 2001
Auteur(s) : Michel Fardeau ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la Santé
Remis le 1er juin 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Guy-Pierre Cabanel ; Sénat
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Eric Piel ; Jean-Luc Roelandt ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2000