Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Direction générale de la Santé ; Agence nationale de la recherche sur le sida ; Direction des Hôpitaux
Remis le 1er janvier 1996
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Marie-Caroline Bonnet-Galzy ; Françoise Lalande ; François Feltz ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 1er juin 1995
Rapport officiel
Auteur(s) : Daniel Sereni ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er mai 1996
Rapport d'activité
Auteur(s) : François de Paillerets ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale
Remis le 1er janvier 1999
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean Dormont ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Jean-Daniel Rainhorn ; François Gremy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er février 1998
Auteur(s) : Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments
Déclaration
20 janvier 2003
25 septembre 2002
1er juillet 2000
14 avril 2000