Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
9 septembre 2009
8 septembre 2009
Interview
7 septembre 2009
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 16 septembre 2009
26 août 2009
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 15 février 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Marius Fieschi ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 9 juin 2009
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Jacques Jégou ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 6 mai 2009
15 juillet 2009
Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 20 juillet 2009
9 juillet 2009
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Brigitte Gresy ; Véronique Guillermo ; Laurent Chambaud ; Elisabeth Féry-Lemonnier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2009