Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Marius Fieschi ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 9 juin 2009
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Jacques Jégou ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 6 mai 2009
Déclaration
15 juillet 2009
Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 20 juillet 2009
9 juillet 2009
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Brigitte Gresy ; Véronique Guillermo ; Laurent Chambaud ; Elisabeth Féry-Lemonnier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2009
8 juillet 2009
Auteur(s) : Elie Aboud ; François Aubart ; Alain Jacob ; Bruno Mangola ; Didier Thevenin ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 23 juillet 2009
3 juillet 2009
Auteur(s) : Jean-Luc Warsmann ; Etienne Blanc ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Remis le 8 juillet 2009
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haute Autorité de santé
Remis le 9 juillet 2009
25 juin 2009