Statut

Auteur(s) : Michel Raymond ; Bruno Suzzarelli ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er octobre 2005

L'avenir des chambres de commerce et d'industrie

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Sappa ; Conseil économique et social

Remis le 4 avril 2001

Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Saugey ; Jean-Claude Peyronnet ; Christian Cointat ; Philippe Arnaud ; Nicolas Alfonsi ; Bernard Frimat ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 22 décembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Ivan Renar ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 19 octobre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le groupement d'intérêt économique Maison de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Claude Beaudeau ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

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