Statut

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Censi ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er octobre 2005

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Christian Cointat ; Simon Sutour ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er février 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Freville ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (…) sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires" organisé au Sénat le 2 juin 1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 30 juin 1999

Rapport relatif à la création de l'Ecole des hautes études en santé publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Elisabeth Dufourcq ; Stéphane Paul ; Martine Caffin-Ravier ; Michel Garnier ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er mai 2004

Le statut de l'Ecole nationale d'administration

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Stirn ; Edouard Crepey ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2004

Développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Georges Costargent ; Gildas Le Coz ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information fait (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Tregouët ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe François ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale -Tome I - Rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Rochebloine ; Christian Kert ; Assemblée nationale

Remis le 1er mai 2003

La résorption de la précarité des personnels ATOSS et ITRF

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Claverie ; Charles Martin ; Jean-Paul Pittoors ; Michel Roignot ; Luc-Ange Marti ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er avril 2003

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