Statut

Statut : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'avenir des chambres de commerce et d'industrie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Sappa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Saugey  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Christian Cointat  ;  Philippe Arnaud  ;  Nicolas Alfonsi  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ivan Renar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le groupement d'intérêt économique Maison de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Claude Beaudeau  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Censi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Christian Cointat  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Freville  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (…) sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 (actes du colloque Postes Europes Territoires" organisé au Sénat le 2 juin 1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport relatif à la création de l'Ecole des hautes études en santé publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Dufourcq  ;  Stéphane Paul  ;  Martine Caffin-Ravier  ;  Michel Garnier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mai 2004

Le statut de l'Ecole nationale d'administration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Stirn  ;  Edouard Crepey  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2004

Développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges Costargent  ;  Gildas Le Coz  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

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