Structure

Structure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Résidences : un état des lieux - Rapport de la mission de Raphaël Laforgue, remis au Centre national du cinéma et de l'image animée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Raphaël Laforgue  ;  Centre national du Cinéma et de l'Image animée

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les Jeux olympiques et Paralympiques de 2024, l'allocation de rentrée sportive Pass'Sport et les structures sportives, à Clichy-sous-Bois le 8 juin 2022.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les sectes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance et le financement des structures associatives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er octobre 2008

Conseil des ministres du 22 Juillet 1987 La réforme du secrétariat général de la défense nationale.

Communiqué

Interview de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, à Europe 1 le 22 octobre 2003, sur les contraintes budgétaires de la France face au Pacte de stabilité, la contribution française au budget communautaire et les conséquences budgétaires de l'élargissement de l'UE.

Interview

Conférence de presse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la présentation du rapport du Conseil économique et social "La contribution de la France au progrès des pays en développement", la politique de coopération de la France, la réforme de la Coopération française, l'aide au développement et son financement, à Paris, le 27 février 2001.

Conférence de presse Déclaration

Intervention de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la contribution de la France au progrès des pays en développement, la politique de coopération de la France, la réforme de la Coopération française, le niveau de l'aide publique au développement, la coopération décentralisée, l'aide des ONG, l'aide projet et l'articulation de l'aide française avec les autres sources d'aide internationale, Paris, le 27 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le rôle du Conseil d'orientation stratégique, l'aide internationale fournie par la France à l'Afrique, la réforme des structures de coopération en France et le fonctionnement et le bilan du Fonds de solidarité prioritaire, Paris le 13 février 2001.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les plates-formes d'initiative locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Besse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Structuration de la recherche sur le handicap en France : note d'orientation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Fardeau  ;  Caisse nationale de l'Assurance Maladie

Remis le  1er janvier 2004

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